01 Réglementation du transport public particulier de personnes (T3P)
Épreuve A — coeff. 3 · 7 h (avec G(T))
À l’issue du module, le stagiaire est capable de :
- Identifier la réglementation applicable aux différents modes de T3P : taxis, VTC, véhicules motorisés à deux ou trois roues (VMDTR)
- Appliquer les règles d’utilisation de la voie publique pour la prise en charge de la clientèle
- Connaître les obligations relatives aux véhicules et au conducteur : conditions d’accès et d’exercice, formation continue
- Situer le rôle des organismes administratifs, consultatifs et professionnels, des autorités administratives et des juridictions compétentes
- Identifier les assurances obligatoires et les conséquences d’un défaut d’assurance
- Présenter les documents exigés lors d’un contrôle et connaître les prérogatives des agents de contrôle
- Connaître les sanctions administratives et pénales, les voies et délais de recours
- Appliquer les règles de prise en charge des personnes à mobilité réduite
- Prévenir les discriminations, les violences sexuelles et sexistes, et savoir réagir (arrêté du 20 mars 2024)
- Connaître les notions applicables aux services occasionnels, au transport à la demande, au covoiturage et aux intermédiaires (plateformes)
Évaluation : QCM et QRC corrigés à la fin de chaque chapitre, puis épreuve blanche aux conditions de la CMA.
02 Gestion
Épreuve B — coeff. 2 · 7 h
À l’issue du module, le stagiaire est capable de :
- Connaître les obligations et documents comptables
- Classer les charges du coût de revient en charges fixes et variables
- Déterminer produit d’exploitation, bénéfice, résultat et seuil de rentabilité ; appliquer le principe de l’amortissement
- Comparer les formes juridiques d’exploitation (EI, EURL, SARL, SASU, SCOP…) et les modes d’exploitation (exploitation directe, location-gérance…)
- Connaître les régimes d’imposition, les déclarations fiscales et les formalités déclaratives
- Connaître la composition et le rôle des chambres de métiers et de l’artisanat
- Distinguer les régimes sociaux et le principe des cotisations et prestations par branche
Évaluation : QCM et QRC corrigés à la fin de chaque chapitre, puis épreuve blanche aux conditions de la CMA.
03 Sécurité routière
Épreuve C — coeff. 3 · 10 h 30
À l’issue du module, le stagiaire est capable de :
- Appliquer le code de la route : signalisation, règles de circulation, ceinture, voies dédiées
- Connaître et éviter les risques liés à l’alcool, aux stupéfiants, aux médicaments, au stress et à la fatigue
- Appliquer les principes de la conduite rationnelle (consommation, bruit, usure, environnement)
- Appliquer les règles d’usage du téléphone et des ordiphones dans le véhicule
- Respecter les obligations d’entretien et de contrôle technique
- Réagir en cas d’accident (protéger, alerter, secourir) et rédiger un constat amiable
- Connaître les sanctions des infractions et la réglementation du permis (points, probatoire, suspension, annulation)
- Prendre en charge les passagers et leurs bagages en sécurité
Évaluation : QCM et QRC corrigés à la fin de chaque chapitre, puis épreuve blanche aux conditions de la CMA.
04 Français
Épreuve D — coeff. 2 · en e-learning
À l’issue du module, le stagiaire est capable de :
- Comprendre un texte de 15 à 20 lignes ou un document lié aux transports
- S’exprimer pour accueillir la clientèle, comprendre ses demandes et l’interroger sur son confort
- Tenir une conversation neutre et courtoise durant le transport, puis prendre congé
- Rédiger des réponses courtes sans fautes (un point retiré au-delà de cinq fautes d’orthographe)
Évaluation : QCM et QRC corrigés à la fin de chaque chapitre, puis épreuve blanche aux conditions de la CMA.
05 Anglais — niveau A2 du CECRL
Épreuve E — coeff. 1 · en e-learning
À l’issue du module, le stagiaire est capable de :
- Accueillir la clientèle et comprendre ses demandes simples
- Demander des renseignements simples sur le confort de la clientèle
- Tenir une conversation très simple durant le transport et prendre congé
Évaluation : QCM et QRC corrigés à la fin de chaque chapitre, puis épreuve blanche aux conditions de la CMA.
06 Connaissance du territoire et réglementation locale
Épreuve F(T) — coeff. 3 · 3 h 30
À l’issue du module, le stagiaire est capable de :
- Situer les principaux lieux, sites, bâtiments publics et axes routiers du département d’exercice
- Appliquer la réglementation locale en vigueur (arrêtés préfectoraux, zones de prise en charge, tarifs)
- Département(s) préparé(s) : tous les départements d’Île-de-France (75, 77, 78, 91, 92, 93, 94, 95)
Évaluation : QCM et QRC corrigés à la fin de chaque chapitre, puis épreuve blanche aux conditions de la CMA.
07 Réglementation nationale de l’activité taxi et gestion propre
Épreuve G(T) — coeff. 3 · inclus dans les 7 h de l’épreuve A
À l’issue du module, le stagiaire est capable de :
- Comprendre le fonctionnement des équipements spéciaux obligatoires et du terminal de paiement électronique
- Articuler réglementations nationale et locale
- Connaître le régime des autorisations de stationnement (ADS)
- Appliquer les règles de tarification d’une course de taxi
- Identifier les activités complémentaires : services réguliers, transport assis professionnalisé (TAP)
- Appliquer la détaxation partielle de la TICPE et la réglementation de la taxe de stationnement
Évaluation : QCM et QRC corrigés à la fin de chaque chapitre, puis épreuve blanche aux conditions de la CMA.
08 Examens blancs
Toutes les épreuves · 7 h
- Sujets chronométrés reproduisant la composition et la durée de chaque épreuve
- Correction détaillée et calcul de la moyenne pondérée
- Repérage des épreuves sous le seuil éliminatoire et plan de révision personnalisé